Mentions légales

• ADRESSE DU SIÈGE  :
Boucheries André
2, avenue du Loup Pendu – 69140 Rillieux-la-Pape
Tel : 04 27 46 06 20
Fax : 04 27 46 06 29
Mail : contact@boucheries-andre.fr

• DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Juliette BARONNIER

• ÉDITEUR : Boucheries André – 2, avenue du Loup Pendu – 69140 Rillieux-la-Pape

• CONCEPTION / DÉVELOPPEMENT / GRAPHISME DU SITE : Boucheries André

• HÉBERGEMENT DU SITE : OVH, 140 quai Sartel – 59100 Roubaix

• CRÉDITS PHOTOS © : Boucheries André

• COPYRIGHT © : Boucheries André

• DROITS D’AUTEURS : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, représentations iconographiques et photographies comprises.

• LICENCE D’UTILISATION

Preambule
La personne qui consulte le site internet recrute.boucheries-andre.fr souscrit à la présente licence d’utilisation.
La personne qui consulte le site internet recrute.boucheries-andre.fr, par le seul effet de la visite, aux conditions de la présente licence.
Elle accepte, de bonne foi, les obligations qu’elle stipule.

1. Boucheries André détient, à titre exclusif, les droits de propriété intellectuelle sur les divers éléments qui composent le Site, à savoir : le code source du programme de chacune des pages web, l’ergonomie et le design de chacune des pages web, les photographies, fichiers graphiques, fichiers textes utilisés, sauf licence ou cession régulièrement consentie par un tiers, l’oeuvre multimedia dans son ensemble.

2. Boucheries André est seul responsable de l’environnement éditorial et des informations qu’il publie sur le site, conformément aux dispositions de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication audiovisuelle.
Les sites internet vers lesquels le site dirige l’internaute au moyen de liens hypertextes restent de la seule responsabilité des exploitants et titulaires de ces sites.
Boucheries André decline par conséquent toute responsabilité notamment quant aux données contenues ou diffusées sur ces sites internet, et quant au traitement des données auquel il y serait procédé.

3. L’internaute conforme ses manipulations informatiques à l’objet du site.
Boucheries André n’est pas responsable des dommages, ni des incidents qui pourraient être causes au materiel informatique de l’usager lors de son accès au site, lors de sa circulation au sein de ses pages ou généralement lors du téléchargement, de la transmission des fichiers et programmes informatiques qui composent le site sur son matériel.
L’internaute doit utiliser, pour accéder et visiter le site, un matériel informatique conforme aux normes de qualité les plus récentes afin de permettre une bonne transmission des données informatiques divulguées sur le site.

4. Boucheries André ne procède a aucun traitement direct de données personnelles, avec identification de l’internaute, autre que celui qui résulte du formulaire contact de la consultation en ligne.
L’internaute autorise Boucheries André a enregistrer et a traiter, pendant une periode proportionnelle au but poursuivi, les données de connexion, avec identification de l’IP, resultant de l’accès et de la visite sur le site.
L’internaute peut s’opposer à toute utilisation de ses données personnelles.
Conformément a la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 l’internaute dispose d’un droit d’accès et de rectification aux fichiers informatiques ou figurent ses données personnelles.

5. Boucheries André procède librement à toute modification du site et des éléments qui le composent en fonction de l’évolution des techniques afin notamment d’améliorer la visualisation et la transmission des données.
Boucheries André ne garantit ni la permanence de la mise en ligne, ni la permanence des services et des données diffuses, qu’il peut modifier, suspendre ou interrompre à tout moment en fonction de ses obligations et de ses choix.